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Autorisation d’urbanisme PC n°04200313R0010 à Ambierle (42820) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04200313R0010). Le projet est situé au la ferme aux abeilles à Ambierle (42820). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 379 m². La surface de plancher créée atteint 86 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 274 m².

Localisation du projet

Adresse : la ferme aux abeilles, Ambierle (42820).

Références cadastrales : A, 1856, A, 1857a, A, 1868c.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SAN BAO (SIREN 500922612, SIRET 50092261200030, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Ambierle (42820)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 86 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²86 m²75 m²0 m²0 m²161 m²161 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²75 m²-75 m²-75 m²
Autres locaux non résidentiels188 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²188 m²
Total188 m²86 m²75 m²0 m²75 m²86 m²274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée86 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)274 m²
Superficie du terrain2 379 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite113 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04200313R0010
  • Code commune INSEE : 42003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ambierle (42820). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 86 m², 0 m² et parcelle de 2 379 m².