← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ambérieu-en-Bugey

Autorisation d’urbanisme PC n°00100424A1009 à AMBERIEU-EN-BUGEY (01500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00100424A1009). Le projet est situé au 232 Rue des Mouettes à AMBERIEU-EN-BUGEY (01500). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 juillet 2024, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 10 229 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 738 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 738 m².

Localisation du projet

Adresse : 232 Rue des Mouettes, AMBERIEU-EN-BUGEY (01500).

Références cadastrales : AH, 347, AH, 344, AH, 175.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES 370 (SIREN 984032896, SIRET 98403289600016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 738 m² · Variation nette totale : 1 197 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation184 m²1 738 m²0 m²184 m²0 m²1 554 m²1 738 m²
Autres locaux non résidentiels357 m²0 m²0 m²357 m²0 m²-357 m²0 m²
Total541 m²1 738 m²0 m²541 m²0 m²1 197 m²1 738 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé18
Répartition par taille
4 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Logements supprimés1
Surface créée1 738 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée184 m²
Surface après travaux (totale)1 738 m²
Superficie du terrain10 229 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00100424A1009
  • Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AMBERIEU-EN-BUGEY (01500). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 738 m², 0 m² et parcelle de 10 229 m².