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Permis de construire à Amberieu-En-Bugey (01 50) - 1 622 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00100421A1045 délivré le 2021/12/15 à AMBERIEU-EN-BUGEY autorise une construction neuve pour un programme de 1 622 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE CLOS DU PONT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 622 m² sur 11 et Rue du Pont. Déposé en été 2021, autorisé le 15 décembre 2021 par la commune de AMBERIEU-EN-BUGEY. Implanté 11 et Rue du Pont, à Amberieu-En-Bugey (01 50), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE CLOS DU PONT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 3 162 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 622 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 622 m². Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).

AMBERIEU-EN-BUGEY compte 14 854 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 et Rue du Pont, Amberieu-En-Bugey (01 50).

Références cadastrales : BN, 869, BN, 751, BN, 750.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE CLOS DU PONT (SIREN 912897469, SIRET 91289746900017, APE 70.10Z, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AMBERIEU-EN-BUGEY (01500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 622 m² · Variation nette totale : 1 622 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 622 m²0 m²0 m²0 m²1 622 m²1 622 m²
Total0 m²1 622 m²0 m²0 m²0 m²1 622 m²1 622 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces16

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Logements supprimés1
Surface créée1 622 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 622 m²
Superficie du terrain3 162 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 622 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00100421A1045
  • Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Amberieu-En-Bugey (01 50). Les travaux prévoient la création de 1 622 m²; la surface après travaux atteint 1 622 m². Le terrain couvre 3 162 m².

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