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Autorisation d’urbanisme PC n°00100416A1043 à AMBERIEU-EN-BUGEY (01 50) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00100416A1043). Le projet est situé au Lieu dit ""Sous la Chaume"" à AMBERIEU-EN-BUGEY (01 50). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 novembre 2016, autorise la création de 33 logements sur une parcelle de 13 209 m². La surface de plancher créée atteint 3 234 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 234 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu dit ""Sous la Chaume"", AMBERIEU-EN-BUGEY (01 50).

Références cadastrales : AT, 714, AT, 776, AT, 781.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COFA (SIREN 533233581, SIRET 53323358100016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité LAGNIEU (01150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 234 m² · Variation nette totale : 3 234 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 234 m²0 m²0 m²0 m²3 234 m²3 234 m²
Total0 m²3 234 m²0 m²0 m²0 m²3 234 m²3 234 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés33
Répartition par typologie
Individuel groupé33
Répartition par taille
3 pièces6
4 pièces27

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés33
Surface créée3 234 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 234 m²
Superficie du terrain13 209 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 234 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00100416A1043
  • Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AMBERIEU-EN-BUGEY (01 50). Les principaux éléments portent sur 33 logements, 3 234 m², 0 m² et parcelle de 13 209 m².