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Autorisation d’urbanisme PC n°00100414A1070 à AMBERIEU EN BUGEY !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00100414A1070). Le projet est situé au 24 RUE DES ARENES à AMBERIEU EN BUGEY. Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2015, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 369 m². La surface de plancher créée atteint 600 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 780 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 24 RUE DES ARENES, AMBERIEU EN BUGEY.

Références cadastrales : BP, 256, BP, 257.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LYON (69002).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 780 m² · Variation nette totale : 600 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²600 m²0 m²0 m²0 m²600 m²780 m²
Total180 m²600 m²0 m²0 m²0 m²600 m²780 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces3
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée600 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)780 m²
Superficie du terrain3 369 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite780 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 octobre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00100414A1070
  • Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AMBERIEU EN BUGEY. Les principaux éléments portent sur 10 logements, 600 m², 0 m² et parcelle de 3 369 m².