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Autorisation d’urbanisme PC n°07400718A0010 à AMANCY (74800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07400718A0010). Le projet est situé au 395 RUE DE LA FONTAINE à AMANCY (74800). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 janvier 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 janvier 2019, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 117 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 7 logements. La surface de plancher créée atteint 716 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 716 m².

Localisation du projet

Adresse : 395 RUE DE LA FONTAINE, AMANCY (74800).

Références cadastrales : 0B, 2585, 0B, 1309.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NELLA (SIREN 752566000, SIRET 75256600000010, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LYON CEDEX 03 (69422)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 716 m² · Variation nette totale : 470 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation246 m²716 m²0 m²246 m²0 m²470 m²716 m²
Total246 m²716 m²0 m²246 m²0 m²470 m²716 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces5
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Logements supprimés7
Surface créée716 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée246 m²
Surface après travaux (totale)716 m²
Superficie du terrain3 117 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite716 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/01/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07400718A0010
  • Code commune INSEE : 74007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AMANCY (74800). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 716 m², 0 m² et parcelle de 3 117 m².