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Permis de construire à Amancey (25330) - 516 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°0250152500001 délivré le 2025/04/03 à AMANCEY autorise une transformation sans extension pour un programme de 516 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHAUMIER, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 000 m²). Déposé en hiver 2025, autorisé le 3 avril 2025 par la commune de AMANCEY. Implanté 39 Grande Rue, à Amancey (25330), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHAUMIER.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 458 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (500 m² issues de transformation, 500 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 358 m² d’habitation et 158 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 516 m².

AMANCEY compte 719 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 39 Grande Rue, Amancey (25330).

Références cadastrales : AB, 389.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHAUMIER (SIREN 915115877, SIRET 91511587700010, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MERIGNAC (33700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 516 m² · Surface après travaux (totale) : 516 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation343 m²0 m²358 m²0 m²343 m²15 m²358 m²
Autres locaux non résidentiels173 m²0 m²142 m²0 m²157 m²-15 m²158 m²
Total516 m²0 m²500 m²0 m²500 m²0 m²516 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Commerce157 m²
Total détail157 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée0 m²
Surface transformée343 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)516 m²
Superficie du terrain458 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite516 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/04/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0250152500001
  • Code commune INSEE : 25015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 avril 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Amancey (25330). Les travaux prévoient des transformations pour 1 000 m²; la surface après travaux atteint 516 m². Le terrain couvre 458 m².

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