Permis de construire à Amancey (25330) - 116 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02501518N0001 délivré le 2018/04/11 à AMANCEY autorise une transformation avec extension pour un programme de 509 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 236 m² sur COMMUNAL DEVANT LE BOIS. Déposé au printemps 2018, autorisé le 11 avril 2018 par la commune de AMANCEY. Implanté COMMUNAL DEVANT LE BOIS, à Amancey (25330), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 503 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 236 m², dont 55 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 116 m² d’habitation et 393 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 509 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
AMANCEY compte 719 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : COMMUNAL DEVANT LE BOIS, Amancey (25330).
Références cadastrales : ZM, 68, ZM, 85.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : AMANCEY (25330).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 273 m² · Surface après travaux (totale) : 509 m² · Variation nette totale : 236 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 55 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 55 m² | 61 m² | 116 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 218 m² | 120 m² | 55 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 393 m² |
| Total | 273 m² | 236 m² | 55 m² | 0 m² | 55 m² | 236 m² | 509 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 236 m² |
| Surface transformée | 55 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 509 m² |
| Superficie du terrain | 3 503 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mai 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02501518N0001
- Code commune INSEE : 25015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Amancey (25330). Les travaux prévoient la création de 236 m² et des transformations pour 110 m²; la surface après travaux atteint 509 m². Le terrain couvre 3 503 m².
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