Permis de construire à Amagney (25220) - 179 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023
Le permis n°02501423C0002 délivré le 2023/07/18 à AMAGNEY autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 179 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 1 m² sur 25 rue de Besancon. Déposé au printemps 2023, autorisé le 18 juillet 2023 par la commune de AMAGNEY. Implanté 25 rue de Besancon, à Amagney (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Malmaison.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (44 m² issues de transformation, 44 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 179 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
AMAGNEY compte 941 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 25 rue de Besancon, Amagney (25220).
Références cadastrales : AD, 70.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : AMAGNEY (25220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 180 m² · Surface après travaux (totale) : 179 m² · Variation nette totale : -1 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 m² | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 179 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 45 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 44 m² | -45 m² | 0 m² |
| Total | 180 m² | 0 m² | 44 m² | 1 m² | 44 m² | -1 m² | 179 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Commerce | 44 m² |
| Total détail | 44 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 179 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 5 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02501423C0002
- Code commune INSEE : 25014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Amagney (25220). Les travaux prévoient des transformations pour 88 m² et des démolitions de 1 m²; la surface après travaux atteint 179 m². Le terrain couvre 0 m².
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