Permis de construire à Amagney (25220) - 352 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02501417C0003 délivré le 2017/03/24 à AMAGNEY autorise une construction neuve pour un programme de 352 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE D'AMAGNEY, le programme résidentiel autorise la construction de 352 m² sur Rue du Clousey. Déposé en hiver 2017, autorisé le 24 mars 2017 par la commune de AMAGNEY. Implanté Rue du Clousey, à Amagney (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE D'AMAGNEY.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 3 660 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 352 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 352 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
AMAGNEY compte 941 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE D'AMAGNEY (SIREN 212500144, SIRET 21250014400101, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité AMAGNEY (25220)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 352 m² · Variation nette totale : 352 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
352 m²
0 m²
0 m²
0 m²
352 m²
352 m²
Total
0 m²
352 m²
0 m²
0 m²
0 m²
352 m²
352 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
352 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
352 m²
Superficie du terrain
3 660 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite352 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/03/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Amagney (25220). Les travaux prévoient la création de 352 m²; la surface après travaux atteint 352 m². Le terrain couvre 3 660 m².
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