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Autorisation d’urbanisme PC n°07301516M1055 à Les Allues (73550) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07301516M1055). Le projet est situé au RTE du Plateau chalet cas.nois à Les Allues (73550). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 octobre 2016, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 359 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 359 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE du Plateau chalet cas.nois, Les Allues (73550).

Références cadastrales : AC, 14.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CASSE NOISETTE (SIREN 829119932, SIRET 82911993200012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Illzach (68110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 359 m² · Variation nette totale : 219 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation140 m²359 m²0 m²140 m²0 m²219 m²359 m²
Total140 m²359 m²0 m²140 m²0 m²219 m²359 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée359 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée140 m²
Surface après travaux (totale)359 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite359 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07301516M1055
  • Code commune INSEE : 73015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Allues (73550). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 359 m², 0 m² et parcelle de 0 m².