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Autorisation d’urbanisme PC n°07301513M1019 à Les Allues (73550) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07301513M1019). Le projet est situé au CHEM des Clarines à Les Allues (73550). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 novembre 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 297 m². La surface de plancher créée atteint 55 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 295 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Clarines, Les Allues (73550).

Références cadastrales : Q, 2597, Q, 217.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE BRUNO FLECHET (SIREN 490161254, SIRET 49016125400019, APE 68.32A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75007)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 295 m² · Variation nette totale : 55 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation240 m²55 m²0 m²0 m²0 m²55 m²295 m²
Total240 m²55 m²0 m²0 m²0 m²55 m²295 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée55 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)295 m²
Superficie du terrain297 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite295 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07301513M1019
  • Code commune INSEE : 73015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Allues (73550). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 55 m², 0 m² et parcelle de 297 m².