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Permis de construire à Les Allies (25300) - 317 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02501221P0002 délivré le 2022/01/24 à Les Allies autorise une construction neuve pour un programme de 317 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA PEROUSE, le programme résidentiel autorise la construction de 317 m² sur RUE de la Perouse. Déposé en hiver 2021, autorisé le 24 janvier 2022 par la commune de Les Allies. Implanté RUE de la Perouse, à Les Allies (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA PEROUSE.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 60 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 317 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 317 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Les Allies compte 171 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Perouse, Les Allies (25300).

Références cadastrales : ZB, 98.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA PEROUSE (SIREN 839127073, SIRET 83912707300014, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 317 m² · Variation nette totale : 317 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²317 m²0 m²0 m²0 m²317 m²317 m²
Total0 m²317 m²0 m²0 m²0 m²317 m²317 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée317 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)317 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite317 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/01/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02501221P0002
  • Code commune INSEE : 25012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Allies (25300). Les travaux prévoient la création de 317 m²; la surface après travaux atteint 317 m². Le terrain couvre 0 m².

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