← Retour à la liste des autorisations sur la commune Allemagne-en-Provence

Autorisation d’urbanisme PC n°0040042000002 à ALLEMAGNE-EN-PROVENCE (04500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0040042000002). Le projet est situé au 152 NOTRE DAME DES GRACES à ALLEMAGNE-EN-PROVENCE (04500). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 5 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 août 2020, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 4 808 m². La surface de plancher créée atteint 362 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 727 m².

Localisation du projet

Adresse : 152 NOTRE DAME DES GRACES, ALLEMAGNE-EN-PROVENCE (04500).

Références cadastrales : D, 897.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : MARSEILLE 14 (13014).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 727 m² · Variation nette totale : 362 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation365 m²362 m²0 m²0 m²0 m²362 m²727 m²
Total365 m²362 m²0 m²0 m²0 m²362 m²727 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée362 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)727 m²
Superficie du terrain4 808 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite727 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0040042000002
  • Code commune INSEE : 04004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ALLEMAGNE-EN-PROVENCE (04500). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 362 m², 0 m² et parcelle de 4 808 m².