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Autorisation d’urbanisme PC n°01300313P0008 à Alleins (13980) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01300313P0008). Le projet est situé au Ave Jean Moulin FRD 17d à Alleins (13980). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 4 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 septembre 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 800 m². La surface de plancher créée atteint 791 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 791 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Ave Jean Moulin FRD 17d, Alleins (13980).

Références cadastrales : D, 923, D, 922.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESPACE PROMOTION IMMOBILIERE (SIREN 453432502, SIRET 45343250200012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 791 m² · Variation nette totale : 791 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²791 m²0 m²0 m²0 m²791 m²791 m²
Total0 m²791 m²0 m²0 m²0 m²791 m²791 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée791 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)791 m²
Superficie du terrain2 800 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite791 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01300313P0008
  • Code commune INSEE : 13003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Alleins (13980). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 791 m², 0 m² et parcelle de 2 800 m².