← Retour à la liste des autorisations sur la commune Alex

Autorisation d’urbanisme PC n°07400315X0001 à Alex (74290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07400315X0001). Le projet est situé au RTE de Menthon à Alex (74290). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 octobre 2015, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 3 495 m². La surface de plancher créée atteint 731 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 731 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Menthon, Alex (74290).

Références cadastrales : AB, 316, AB, 314, AB, 168.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Bourg-en-Bresse (01000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 731 m² · Variation nette totale : 581 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²731 m²0 m²150 m²0 m²581 m²731 m²
Total150 m²731 m²0 m²150 m²0 m²581 m²731 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
3 pièces7
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée731 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée150 m²
Surface après travaux (totale)731 m²
Superficie du terrain3 495 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite731 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07400315X0001
  • Code commune INSEE : 74003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Alex (74290). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 731 m², 0 m² et parcelle de 3 495 m².