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Autorisation d’urbanisme PC n°06100113A0015 à ALENCON (61000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06100113A0015). Le projet est situé au LOTISSEMENT -""PORTES DE BR à ALENCON (61000). Le projet se situe dans le département Orne, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 juin 2013, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 3 765 m². La surface de plancher créée atteint 2 068 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 068 m².

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT -""PORTES DE BR, ALENCON (61000).

Références cadastrales : CH, 160.

Région : Basse-Normandie • Département : Orne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA D HLM AMENAGEMENT GESTION IMMOBILIERE (SIREN 096220033, SIRET 09622003300029, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ALENCON (61002)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 068 m² · Variation nette totale : 2 068 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 068 m²0 m²0 m²0 m²2 068 m²2 068 m²
Total0 m²2 068 m²0 m²0 m²0 m²2 068 m²2 068 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces11
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée2 068 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 068 m²
Superficie du terrain3 765 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 068 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06100113A0015
  • Code commune INSEE : 61001 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ALENCON (61000). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 2 068 m², 0 m² et parcelle de 3 765 m².