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Autorisation d’urbanisme PC n°07400222X0009 à Alby sur cheran (74540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07400222X0009). Le projet est situé au Route de Chede / Allee de à Alby sur cheran (74540). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 mars 2023, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 3 244 m². La surface de plancher créée atteint 1 095 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 095 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Route de Chede / Allee de, Alby sur cheran (74540).

Références cadastrales : 0C, 169.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAP VEFA (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 82.19Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 095 m² · Variation nette totale : 1 095 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 095 m²0 m²0 m²0 m²1 095 m²1 095 m²
Total0 m²1 095 m²0 m²0 m²0 m²1 095 m²1 095 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces8
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 095 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 095 m²
Superficie du terrain3 244 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 095 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07400222X0009
  • Code commune INSEE : 74002 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Alby sur cheran (74540). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 1 095 m², 0 m² et parcelle de 3 244 m².