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Autorisation d’urbanisme PC n°01300121J0441 à AIX EN PROVENCE (13100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01300121J0441). Le projet est situé au 41 COURS GAMBETTA à AIX EN PROVENCE (13100). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 7 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 juin 2022, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 958 m². La surface de plancher créée atteint 1 030 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 030 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 41 COURS GAMBETTA, AIX EN PROVENCE (13100).

Références cadastrales : BL, 36.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M2J (SIREN 789613700, SIRET 78961370000010, APE 68.32A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ROQUEVAIRE (13360)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 030 m² · Variation nette totale : 1 030 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²987 m²0 m²0 m²0 m²987 m²987 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²43 m²0 m²0 m²0 m²43 m²43 m²
Total0 m²1 030 m²0 m²0 m²0 m²1 030 m²1 030 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces7
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 030 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 030 m²
Superficie du terrain958 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite43 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01300121J0441
  • Code commune INSEE : 13001 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AIX EN PROVENCE (13100). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 030 m², 0 m² et parcelle de 958 m².