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Autorisation d’urbanisme PC n°08515223A0046 à Les Achards (85150) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08515223A0046). Le projet est situé au 6 Impasse Jean de La Fontain à Les Achards (85150). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 décembre 2023, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 780 m². La surface de plancher créée atteint 378 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 378 m².

Localisation du projet

Adresse : 6 Impasse Jean de La Fontain, Les Achards (85150).

Références cadastrales : AP, 342.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION DIOCESAINE DE LUCON (SIREN 786420703, SIRET 78642070300013, APE 94.91Z, catégorie juridique 9230, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA ROCHE SUR YON (85000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 378 m² · Variation nette totale : 378 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²205 m²0 m²0 m²0 m²205 m²205 m²
Total0 m²378 m²0 m²0 m²0 m²378 m²378 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée378 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)378 m²
Superficie du terrain2 780 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite205 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08515223A0046
  • Code commune INSEE : 85152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Achards (85150). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 378 m², 0 m² et parcelle de 2 780 m².