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Permis de construire à L’Abergement-De-Varey (01 64) - 388 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00100215A0001 délivré le 2015/06/22 à L'ABERGEMENT-DE-VAREY autorise une construction neuve pour un programme de 388 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 388 m² sur VOIE COMMUNALE DE CHEZ CHA. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 22 juin 2015 par la commune de L'ABERGEMENT-DE-VAREY. Implanté VOIE COMMUNALE DE CHEZ CHA, à L’Abergement-De-Varey (01 64), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu-dit Chez Chabois.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 536 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 388 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 388 m².

L'ABERGEMENT-DE-VAREY compte 267 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VOIE COMMUNALE DE CHEZ CHA, L’Abergement-De-Varey (01 64).

Références cadastrales : AE, 170.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BEARD-GEOVREISSIAT (01 46).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 388 m² · Variation nette totale : 388 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²388 m²0 m²0 m²0 m²388 m²388 m²
Total0 m²388 m²0 m²0 m²0 m²388 m²388 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée388 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)388 m²
Superficie du terrain3 536 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite388 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/06/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00100215A0001
  • Code commune INSEE : 01002 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L’Abergement-De-Varey (01 64). Les travaux prévoient la création de 388 m²; la surface après travaux atteint 388 m². Le terrain couvre 3 536 m².

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