Permis de construire à L Abergement-Clemenciat (01400) - 77 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°00100114V0001 délivré le 2014/04/09 à L Abergement-Clemenciat autorise une extension de surface pour un programme de 169 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 77 m² sur Lieu-dit L Ordre. Déposé au printemps 2014, autorisé le 9 avril 2014 par la commune de L Abergement-Clemenciat. Implanté Lieu-dit L Ordre, à L Abergement-Clemenciat (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de L Ordre.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 376 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 77 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 169 m².
L Abergement-Clemenciat compte 832 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit L Ordre, L Abergement-Clemenciat (01400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : L Abergement-Clemenciat (01400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 92 m² · Surface après travaux (totale) : 169 m² · Variation nette totale : 77 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
92 m²
77 m²
0 m²
0 m²
0 m²
77 m²
169 m²
Total
92 m²
77 m²
0 m²
0 m²
0 m²
77 m²
169 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
77 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
169 m²
Superficie du terrain
1 376 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite169 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/04/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juin 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L Abergement-Clemenciat (01400). Les travaux prévoient la création de 77 m²; la surface après travaux atteint 169 m². Le terrain couvre 1 376 m².
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