Permis de construire à Abelcourt (70300) - 216 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07000124E0001 délivré le 2024/07/18 à ABELCOURT autorise une construction neuve pour un programme de 216 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RAIGNOUX FRERES, le programme résidentiel autorise la construction de 216 m² sur RUE DES ALOUETTES. Déposé au printemps 2024, autorisé le 18 juillet 2024 par la commune de ABELCOURT. Implanté RUE DES ALOUETTES, à Abelcourt (70300), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RAIGNOUX FRERES.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 823 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 216 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 216 m².
ABELCOURT compte 344 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
RAIGNOUX FRERES (SIREN 827779463, SIRET 82777946300013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT SAUVEUR (70300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 216 m² · Variation nette totale : 216 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
216 m²
0 m²
0 m²
0 m²
216 m²
216 m²
Total
0 m²
216 m²
0 m²
0 m²
0 m²
216 m²
216 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
216 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
216 m²
Superficie du terrain
823 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite216 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Abelcourt (70300). Les travaux prévoient la création de 216 m²; la surface après travaux atteint 216 m². Le terrain couvre 823 m².
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