Permis de construire à Zegerscappel (59470) - 1 575 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05966618A0005 délivré le 2018/11/26 à ZEGERSCAPPEL autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 864 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL LA BELLE AVENUE, le projet de locaux autorise la construction de 1 575 m² sur LA BELLE AVENUE. Déposé en été 2018, autorisé le 26 novembre 2018 par la commune de ZEGERSCAPPEL. Implanté LA BELLE AVENUE, à Zegerscappel (59470), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL LA BELLE AVENUE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 575 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 143 m² d’habitation et 3 721 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 864 m².
ZEGERSCAPPEL compte 1 536 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EARL LA BELLE AVENUE (SIREN 530876044, SIRET 53087604400013, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité ZEGERSCAPPEL (59470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 289 m² · Surface après travaux (totale) : 3 864 m² · Variation nette totale : 1 575 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
Agricole
2 146 m²
1 575 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 575 m²
3 721 m²
Total
2 289 m²
1 575 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 575 m²
3 864 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 575 m² créés; variation nette 1 575 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 575 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 864 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 864 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/11/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 10 mars 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Zegerscappel (59470). Les travaux prévoient la création de 1 575 m²; la surface après travaux atteint 3 864 m². Le terrain couvre 0 m².
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