Permis de construire à Zegerscappel (59470) - 117 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°05966617A0005 délivré le 2017/06/02 à ZEGERSCAPPEL autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 220 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOMAINE DU GROENE VELD, le projet de locaux autorise la construction de 117 m² sur 6B VOIE ROMAINE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 2 juin 2017 par la commune de ZEGERSCAPPEL. Implanté 6B VOIE ROMAINE, à Zegerscappel (59470), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par DOMAINE DU GROENE VELD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 117 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 22 989 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 220 m².
ZEGERSCAPPEL compte 1 536 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DOMAINE DU GROENE VELD (SIREN 538176066, SIRET 53817606600016, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité ZEGERSCAPPEL (59470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 103 m² · Surface après travaux (totale) : 220 m² · Variation nette totale : 117 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Hébergement
103 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
220 m²
Total
103 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Hébergement : 117 m² créés; variation nette 117 m².
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Surface créée
117 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
220 m²
Superficie du terrain
22 989 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite220 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2017/06/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 24 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Zegerscappel (59470). Les travaux prévoient la création de 117 m²; la surface après travaux atteint 220 m². Le terrain couvre 22 989 m².
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