Permis de construire à Zegerscappel (59470) - 1 188 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05966616A0001 délivré le 2016/06/17 à ZEGERSCAPPEL autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 5 405 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 1 188 m² sur 4 Rue du Sud. Déposé en été 2016, autorisé le 17 juin 2016 par la commune de ZEGERSCAPPEL. Implanté 4 Rue du Sud, à Zegerscappel (59470), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 188 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 150 m² d’habitation et 5 255 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 405 m².
ZEGERSCAPPEL compte 1 536 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ZEGERSCAPPEL (59470).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 4 217 m² · Surface après travaux (totale) : 5 405 m² · Variation nette totale : 1 188 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
150 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
150 m²
Agricole
4 067 m²
1 188 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 188 m²
5 255 m²
Total
4 217 m²
1 188 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 188 m²
5 405 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 188 m² créés; variation nette 1 188 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 188 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
5 405 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite5 405 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/06/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Zegerscappel (59470). Les travaux prévoient la création de 1 188 m²; la surface après travaux atteint 5 405 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Zegerscappel (59470)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - Chemin de la Cloche - extension de surface sans transformation - 2 003 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - Rue du 5 septembre 1944 - extension de surface sans transformation - 1 916 m² Exploitation agricole ou forestière