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Permis de construire à Yutz (57970) - 2 772 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05775715E0052 délivré le 2016/04/15 à YUTZ autorise une construction neuve pour un programme de 3 243 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MOSELIS OPH MOSELLE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 243 m² sur 124 Avenue des Nations. Déposé en hiver 2015, autorisé le 15 avril 2016 par la commune de YUTZ. Implanté 124 Avenue des Nations, à Yutz (57970), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOSELIS OPH MOSELLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 471 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 541 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 772 m² d’habitation et 471 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 243 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

YUTZ compte 17 401 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 124 Avenue des Nations, Yutz (57970).

Références cadastrales : 20, 135.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOSELIS OPH MOSELLE (SIREN 392139317, SIRET 39213931700037, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité METZ Cedex 03 (57071)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 243 m² · Variation nette totale : 3 243 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 772 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 772 m²	2 772 m²
Bureaux	0 m²	471 m²	0 m²	0 m²	0 m²	471 m²	471 m²
Total	0 m²	3 243 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 243 m²	3 243 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 772 m² créés; variation nette 2 772 m². Bureaux : 471 m² créés; variation nette 471 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	3 243 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 243 m²
Superficie du terrain	12 541 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 243 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2016/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 30 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05775715E0052
Code commune INSEE : 57757 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Yutz (57970). Les travaux prévoient la création de 3 243 m²; la surface après travaux atteint 3 243 m². Le terrain couvre 12 541 m².

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2025 - Avenue des Nations - transformation sans extension ni diminution de surface - 820 m² Entrepôt
2025 - Rue Mermoz - transformation sans extension ni diminution de surface - 121 m² Bureau
2025 - Route d'Illange - Lieu-dit - nouvelle construction - 37 m² Commerce
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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57757
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05775715E0052
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-04-15
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-10-10
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-01-30
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MOSELIS OPH MOSELLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	392139317
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39213931700037
Code postal du demandeur	57071
Localité du demandeur	METZ Cedex 03
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	124
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Avenue des Nations
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	YUTZ
Code postal du terrain	57970
sec_cadastre1	20
num_cadastre1	135
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	12541
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2772
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	471
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	471
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3243