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Permis de construire à Xouaxange (57830) - 308 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°05775615V0003 délivré le 2015/11/16 à Xouaxange autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 308 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE XOUAXANGE, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 76 m² sur RUE de l Eglise. Déposé en été 2015, autorisé le 16 novembre 2015 par la commune de Xouaxange. Implanté RUE de l Eglise, à Xouaxange (57830), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE XOUAXANGE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (180 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 76 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 440 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 308 m².

Xouaxange compte 312 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de l Eglise, Xouaxange (57830).

Références cadastrales : 1, 23, 1, 22, 1, 21.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE XOUAXANGE (SIREN 215707563, SIRET 21570756300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Xouaxange (57830)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 384 m² · Surface après travaux (totale) : 308 m² · Variation nette totale : -76 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²0 m²0 m²0 m²180 m²-180 m²0 m²
Services publics / intérêt collectif204 m²0 m²180 m²76 m²0 m²104 m²308 m²
Total384 m²0 m²180 m²76 m²180 m²-76 m²308 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 180 m² transformés; variation nette -180 m². Services publics / intérêt collectif : 180 m² issus de transformation, 76 m² démolis; variation nette 104 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée180 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)308 m²
Superficie du terrain440 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite308 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05775615V0003
  • Code commune INSEE : 57756 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Xouaxange (57830). Les travaux prévoient des transformations pour 360 m² et des démolitions de 76 m²; la surface après travaux atteint 308 m². Le terrain couvre 440 m².

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