Autorisation d’urbanisme PC n°08853117H0025 à XONRUPT-LONGEMER (88400) !
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08853117H0025). Le projet est situé au 141 rue de la douane à XONRUPT-LONGEMER (88400). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 23 août 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Ce permis de construire, délivré le 23 août 2017, porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La surface de plancher créée est de 524 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 6 297 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 322 m².
Localisation du projet
Adresse : 141 rue de la douane, XONRUPT-LONGEMER (88400).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à XONRUPT-LONGEMER (88400). Les principaux éléments portent sur 524 m², 0 m² et parcelle de 6 297 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88531
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08853117H0025
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-08-23
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-01-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GABRIEL LELEU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
812905099
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81290509900014
Code postal du demandeur
88400
Localité du demandeur
XONRUPT-LONGEMER
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
141
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue de la douane
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
XONRUPT-LONGEMER
Code postal du terrain
88400
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
347
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
349
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
350
Superficie du terrain
6297
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal de transformation
4
Type principal des locaux d'origine transformés
2
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
834
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
524
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
77
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
36
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
77
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
834
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
524
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
77
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
36
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
77
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
