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Permis de construire à Xertigny (88220) - 1 355 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08853023A0007 délivré le 2023/05/26 à XERTIGNY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 560 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCEA DU COTEAU, le projet de locaux autorise la construction de 1 355 m² sur Lieu-dit Champ La Cote. Déposé au printemps 2023, autorisé le 26 mai 2023 par la commune de XERTIGNY. Implanté Lieu-dit Champ La Cote, à Xertigny (88220), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de Champ La Cote.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA DU COTEAU.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 355 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 11 829 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 560 m².

XERTIGNY compte 2 579 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Champ La Cote, Xertigny (88220).

Références cadastrales : BH, 179, BH, 180, BH, 186.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA DU COTEAU (SIREN 410605356, SIRET 41060535600022, APE 01.41Z, catégorie juridique 6597, localité XERTIGNY (88220)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 205 m² · Surface après travaux (totale) : 1 560 m² · Variation nette totale : 1 355 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	205 m²	1 355 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 355 m²	1 560 m²
Total	205 m²	1 355 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 355 m²	1 560 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 355 m² créés; variation nette 1 355 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 355 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 560 m²
Superficie du terrain	11 829 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 560 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2023/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08853023A0007
Code commune INSEE : 88530 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Xertigny (88220). Les travaux prévoient la création de 1 355 m²; la surface après travaux atteint 1 560 m². Le terrain couvre 11 829 m².

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2025 - 0885302500044 - nouvelle construction - 20 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2025 - Chemin de la Lamproie - diminution de surface sans transformation - 357 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - rue Geoges COLNOT - transformation sans extension ni diminution de surface - 536 m² Entrepôt
2024 - 08853024A0007 - extension de surface sans transformation - 523 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - Rue de la Vallee l'Aitre - extension de surface sans transformation - 57 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - Rue du Canton de Firminy - transformation sans extension ni diminution de surface - 95 m² Commerce
2024 - rue Geoges COLNOT - transformation sans extension ni diminution de surface - 536 m² Entrepôt
2024 - La Manche - transformation avec extension de surface - 236 m² Exploitation agricole ou forestière

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88530
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08853023A0007
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-05-26
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCEA DU COTEAU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	410605356
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41060535600022
Code postal du demandeur	88220
Localité du demandeur	XERTIGNY
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Champ La Cote
Localité du terrain	XERTIGNY
Code postal du terrain	88220
sec_cadastre1	BH
num_cadastre1	179
sec_cadastre2	BH
num_cadastre2	180
sec_cadastre3	BH
num_cadastre3	186
Superficie du terrain	11829
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	205
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1355
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	205
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1355
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1560