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Permis de construire à Vosne-Romanee (21700) - 12 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°02171424B0001 délivré le 2024/05/16 à VOSNE-ROMANEE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 190 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOMAINE MEO CAMUZET, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 40 m² sur 12 Rue des Grands Crus. Il prévoit ensuite 12 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2024, autorisé le 16 mai 2024 par la commune de VOSNE-ROMANEE. Implanté 12 Rue des Grands Crus, à Vosne-Romanee (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMAINE MEO CAMUZET.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 12 m², dont 178 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 112 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 190 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

VOSNE-ROMANEE compte 340 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 Rue des Grands Crus, Vosne-Romanee (21700).

Références cadastrales : AL, 57.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE MEO CAMUZET (SIREN 320926439, SIRET 32092643900011, APE 01.21Z, catégorie juridique 6597, localité VOSNE ROMANEE (21700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 218 m² · Surface après travaux (totale) : 190 m² · Variation nette totale : -28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation218 m²0 m²0 m²40 m²178 m²-218 m²0 m²
Bureaux0 m²12 m²178 m²0 m²0 m²190 m²190 m²
Total218 m²12 m²178 m²40 m²178 m²-28 m²190 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 40 m² démolis, 178 m² transformés; variation nette -218 m². Bureaux : 12 m² créés, 178 m² issus de transformation; variation nette 190 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée12 m²
Surface transformée178 m²
Surface supprimée40 m²
Surface après travaux (totale)190 m²
Superficie du terrain112 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite190 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/05/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02171424B0001
  • Code commune INSEE : 21714 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vosne-Romanee (21700). Les travaux prévoient la création de 12 m², des transformations pour 356 m² et des démolitions de 40 m²; la surface après travaux atteint 190 m². Le terrain couvre 112 m².

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