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Permis de construire à Vosne-Romanee (21700) - 48 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02171418B0006 délivré le 2019/02/27 à Vosne-Romanee autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 658 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOMAINE MEO CAMUZET, le projet de locaux autorise la construction de 48 m² sur 11 rue des grands Crus. Déposé en hiver 2019, autorisé le 27 février 2019 par la commune de Vosne-Romanee. Implanté 11 rue des grands Crus, à Vosne-Romanee (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DOMAINE MEO CAMUZET.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 48 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 185 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 658 m².

Vosne-Romanee compte 340 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 rue des grands Crus, Vosne-Romanee (21700).

Références cadastrales : AL, 69, AL, 74, AL, 224.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE MEO CAMUZET (SIREN 320926439, SIRET 32092643900011, APE 01.21Z, catégorie juridique 6597, localité Vosne-Romanee (21700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 610 m² · Surface après travaux (totale) : 1 658 m² · Variation nette totale : 48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux105 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²105 m²
Agricole1 505 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²1 553 m²
Total1 610 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²1 658 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 48 m² créés; variation nette 48 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée48 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 658 m²
Superficie du terrain1 185 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 658 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02171418B0006
  • Code commune INSEE : 21714 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Vosne-Romanee (21700). Les travaux prévoient la création de 48 m²; la surface après travaux atteint 1 658 m². Le terrain couvre 1 185 m².

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