← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vosne-Romanée

Permis de construire à Vosne-Romanee (21700) - 496 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02171418B0005 délivré le 2018/08/14 à Vosne-Romanee autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 673 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DOMAINE ARMELLE ET BERNARD RION, le projet de locaux autorise la construction de 496 m² sur 8 route Nationale. Déposé en été 2018, autorisé le 14 août 2018 par la commune de Vosne-Romanee. Implanté 8 route Nationale, à Vosne-Romanee (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DOMAINE ARMELLE ET BERNARD RION.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 496 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 422 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 200 m² d’habitation et 1 473 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 673 m².

Vosne-Romanee compte 340 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 route Nationale, Vosne-Romanee (21700).

Références cadastrales : AH, 221.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DOMAINE ARMELLE ET BERNARD RION (SIREN 330712753, SIRET 33071275300012, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité Vosne-Romanee (21700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 177 m² · Surface après travaux (totale) : 1 673 m² · Variation nette totale : 496 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation200 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²200 m²
Agricole977 m²496 m²0 m²0 m²0 m²496 m²1 473 m²
Total1 177 m²496 m²0 m²0 m²0 m²496 m²1 673 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 496 m² créés; variation nette 496 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée496 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 673 m²
Superficie du terrain1 422 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 673 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/08/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02171418B0005
  • Code commune INSEE : 21714 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Vosne-Romanee (21700). Les travaux prévoient la création de 496 m²; la surface après travaux atteint 1 673 m². Le terrain couvre 1 422 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vosne-Romanée (21700)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Vosne-Romanée