Permis de construire à Voray-Sur-L Ognon (70190) - 44 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07057515C0002 délivré le 2015/04/21 à Voray-sur-l Ognon autorise une construction neuve pour un programme de 68 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SEPHIMO LCF, le programme résidentiel autorise la construction de 68 m² sur 44 RUE DE VESOUL. Déposé au printemps 2015, autorisé le 21 avril 2015 par la commune de Voray-sur-l Ognon. Implanté 44 RUE DE VESOUL, à Voray-Sur-L Ognon (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SEPHIMO LCF.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 24 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 313 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 44 m² d’habitation et 24 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 68 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Voray-sur-l Ognon compte 870 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 44 RUE DE VESOUL, Voray-Sur-L Ognon (70190).
SCI SEPHIMO LCF (SIREN 811855667, SIRET 81185566700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité VORAY SUR L'OGNON (70190)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 68 m² · Variation nette totale : 68 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
44 m²
0 m²
0 m²
0 m²
44 m²
44 m²
Bureaux
0 m²
24 m²
0 m²
0 m²
0 m²
24 m²
24 m²
Total
0 m²
68 m²
0 m²
0 m²
0 m²
68 m²
68 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 44 m² créés; variation nette 44 m². Bureaux : 24 m² créés; variation nette 24 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
68 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
68 m²
Superficie du terrain
313 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite68 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/04/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Voray-Sur-L Ognon (70190). Les travaux prévoient la création de 68 m²; la surface après travaux atteint 68 m². Le terrain couvre 313 m².
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