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Permis de construire à Voglans (73420) - 3 374 m² destination Commerce autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07332919C1001 délivré le 2019/06/11 à VOGLANS autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 3 374 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par METRO FRANCE, le projet commercial autorise la construction de 3 374 m² sur 5545 chemi du Gas. Déposé en hiver 2019, autorisé le 11 juin 2019 par la commune de VOGLANS. Implanté 5545 chemi du Gas, à Voglans (73420), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par METRO FRANCE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 3 374 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 3 705 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 9 979 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 374 m².

VOGLANS compte 1 969 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5545 chemi du Gas, Voglans (73420).

Références cadastrales : AH, 124p, AH, 134, AH, 135.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

METRO FRANCE (SIREN 399315613, SIRET 39931561300014, APE 46.39B, catégorie juridique 5710, localité NANTERRE (92024)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 705 m² · Surface après travaux (totale) : 3 374 m² · Variation nette totale : -331 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	236 m²	0 m²	0 m²	0 m²	236 m²	236 m²
Commerce	3 705 m²	2 266 m²	0 m²	3 705 m²	0 m²	-1 439 m²	2 266 m²
Entrepôts	0 m²	872 m²	0 m²	0 m²	0 m²	872 m²	872 m²
Total	3 705 m²	3 374 m²	0 m²	3 705 m²	0 m²	-331 m²	3 374 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 236 m² créés; variation nette 236 m². Commerce : 2 266 m² créés, 3 705 m² démolis; variation nette -1 439 m². Entrepôts : 872 m² créés; variation nette 872 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	3 374 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 374 m²
Superficie du terrain	9 979 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 374 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2019/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07332919C1001
Code commune INSEE : 73329 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Voglans (73420). Les travaux prévoient la création de 3 374 m² et des démolitions de 3 705 m²; la surface après travaux atteint 3 374 m². Le terrain couvre 9 979 m².

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2022 - Rue de la Dent du Chat - nouvelle construction - 990 m² Bureau

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73329
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07332919C1001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-06-11
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	46.39B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	METRO FRANCE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	399315613
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39931561300014
Code postal du demandeur	92024
Localité du demandeur	NANTERRE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	5545
Type de voie du terrain	chemi
Libellé de la voie du terrain	du Gas
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	VOGLANS
Code postal du terrain	73420
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	124p
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	134
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	135
Superficie du terrain	9979
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	3705
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	3374
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	3705
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	236
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	3705
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	2266
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	3705
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	872
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3374