Permis de construire à Bains-Les-Bains (88240) - 1 000 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC locauxtransformation avec diminution de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°08802916V0009 délivré le 2017/02/18 à Bains-les-Bains autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 1 000 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE BAINS, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 990 m² sur 9 AV Andre DEMAZURE. Déposé en hiver 2017, autorisé le 18 février 2017 par la commune de Bains-les-Bains. Implanté 9 AV Andre DEMAZURE, à Bains-Les-Bains (88240), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE BAINS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (712 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 378 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. Projet mixte : 288 m² d’habitation et 712 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 000 m².
Bains-les-Bains compte 1 572 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 AV Andre DEMAZURE, Bains-Les-Bains (88240).
COMMUNE DE BAINS (SIREN 214300188, SIRET 21430018800015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bains-les-Bains (88240)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 990 m² · Surface après travaux (totale) : 1 000 m² · Variation nette totale : -990 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
1 990 m²
0 m²
0 m²
990 m²
712 m²
-1 702 m²
288 m²
Services publics / intérêt collectif
0 m²
0 m²
712 m²
0 m²
0 m²
712 m²
712 m²
Total
1 990 m²
0 m²
712 m²
990 m²
712 m²
-990 m²
1 000 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 990 m² démolis, 712 m² transformés; variation nette -1 702 m². Services publics / intérêt collectif : 712 m² issus de transformation; variation nette 712 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bains-Les-Bains (88240). Les travaux prévoient des transformations pour 1 424 m² et des démolitions de 990 m²; la surface après travaux atteint 1 000 m². Le terrain couvre 378 m².
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