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Permis de construire à Bains-Les-Bains (88240) - 450 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08802915V0015 délivré le 2015/09/23 à Bains-les-Bains autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 600 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 450 m² sur 1 RUE La Terre Chaudot. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 23 septembre 2015 par la commune de Bains-les-Bains. Implanté 1 RUE La Terre Chaudot, à Bains-Les-Bains (88240), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 450 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 102 922 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 600 m².

Bains-les-Bains compte 1 572 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE La Terre Chaudot, Bains-Les-Bains (88240).

Références cadastrales : D, 499, D, 482, D, 481.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bains-les-Bains (88240).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 150 m² · Surface après travaux (totale) : 2 600 m² · Variation nette totale : 450 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole2 150 m²450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²2 600 m²
Total2 150 m²450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²2 600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 450 m² créés; variation nette 450 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée450 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 600 m²
Superficie du terrain102 922 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 600 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08802915V0015
  • Code commune INSEE : 88029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bains-Les-Bains (88240). Les travaux prévoient la création de 450 m²; la surface après travaux atteint 2 600 m². Le terrain couvre 102 922 m².

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