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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Viviers-du-Lac
Détail PC 07332813C1015
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07332813C1015 délivré le 2013/11/28 à Viviers-du-Lac autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 338 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI LOTUS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 169 m² sur RUE Maurice Herzoq. Déposé en été 2013, autorisé le 28 novembre 2013 par la commune de Viviers-du-Lac. Implanté RUE Maurice Herzoq, à Viviers-Du-Lac (73420), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de les Marais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI LOTUS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 168 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 m² d’habitation et 2 337 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 338 m².
Viviers-du-Lac compte 2 271 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE Maurice Herzoq, Viviers-Du-Lac (73420).
Références cadastrales : A, 546P, A, 551P, A, 2810P.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI LOTUS (SIREN 801643396, SIRET 80164339600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Chavanod (74650)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 169 m² · Surface après travaux (totale) : 2 338 m² · Variation nette totale : 1 169 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 m² 1 m² Bureaux 216 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 432 m² Entrepôts 953 m² 952 m² 0 m² 0 m² 0 m² 952 m² 1 905 m² Total 1 169 m² 1 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 169 m² 2 338 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 m² créés; variation nette 1 m². Bureaux : 216 m² créés; variation nette 216 m². Entrepôts : 952 m² créés; variation nette 952 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 169 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 338 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 338 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2013/11/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07332813C1015 Code commune INSEE : 73328 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Viviers-Du-Lac (73420). Les travaux prévoient la création de 1 169 m²; la surface après travaux atteint 2 338 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73328
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07332813C1015
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-11-28
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-06-30
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI LOTUS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
801643396
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80164339600014
Code postal du demandeur
74650
Localité du demandeur
Chavanod
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Maurice Herzoq
Lieu-dit du terrain
les Marais
Localité du terrain
Viviers-du-Lac
Code postal du terrain
73420
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
546P
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
551P
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
2810P
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1169
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1168
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
216
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
216
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
953
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
952
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2338
Tableau des données brutes de l'autorisation.
