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Vosges (88)
Vittel
Détail PC 08851616C0016
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08851616C0016 délivré le 2017/02/14 à VITTEL autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 379 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LE CASTEL FLEURI, le projet commercial autorise la construction de 284 m² sur Rue de Metz. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 14 février 2017 par la commune de VITTEL. Implanté Rue de Metz, à Vittel (88800), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par LE CASTEL FLEURI.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 284 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 319 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 095 m² d’habitation et 284 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 379 m².
VITTEL compte 4 793 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue de Metz, Vittel (88800).
Références cadastrales : AK, 539, AK, 296.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LE CASTEL FLEURI (SIREN 501633994, SIRET 50163399400014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité AILLIANVILLE (52700)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 095 m² · Surface après travaux (totale) : 1 379 m² · Variation nette totale : 284 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 1 095 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 095 m² Commerce 0 m² 284 m² 0 m² 0 m² 0 m² 284 m² 284 m² Total 1 095 m² 284 m² 0 m² 0 m² 0 m² 284 m² 1 379 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 284 m² créés; variation nette 284 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 284 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 379 m² Superficie du terrain 2 319 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Commerce Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 379 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2017/02/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08851616C0016 Code commune INSEE : 88516 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Vittel (88800). Les travaux prévoient la création de 284 m²; la surface après travaux atteint 1 379 m². Le terrain couvre 2 319 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88516
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08851616C0016
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-02-14
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LE CASTEL FLEURI
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
501633994
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50163399400014
Code postal du demandeur
52700
Localité du demandeur
AILLIANVILLE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue de Metz
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VITTEL
Code postal du terrain
88800
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
539
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
296
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2319
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
1095
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
284
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
284
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
1379
Tableau des données brutes de l'autorisation.