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Vosges (88)
Vittel
Détail PC 08851616C0012
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08851616C0012 délivré le 2016/08/29 à VITTEL autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 723 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI EMS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 359 m² sur Rue de la Fosse Belier. Déposé en été 2016, autorisé le 29 août 2016 par la commune de VITTEL. Implanté Rue de la Fosse Belier, à Vittel (88800), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI EMS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 359 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 916 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 723 m².
VITTEL compte 4 793 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue de la Fosse Belier, Vittel (88800).
Références cadastrales : AW, 293, AW, 294.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI EMS (SIREN 820430585, SIRET 82043058500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VITTEL (88800)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 364 m² · Surface après travaux (totale) : 723 m² · Variation nette totale : 359 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 364 m² 359 m² 0 m² 0 m² 0 m² 359 m² 723 m² Total 364 m² 359 m² 0 m² 0 m² 0 m² 359 m² 723 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 359 m² créés; variation nette 359 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 359 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 723 m² Superficie du terrain 2 916 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 723 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2016/08/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08851616C0012 Code commune INSEE : 88516 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Vittel (88800). Les travaux prévoient la création de 359 m²; la surface après travaux atteint 723 m². Le terrain couvre 2 916 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88516
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08851616C0012
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-08-29
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-12-08
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI EMS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
820430585
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82043058500019
Code postal du demandeur
88800
Localité du demandeur
VITTEL
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue de la Fosse Belier
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VITTEL
Code postal du terrain
88800
sec_cadastre1
AW
num_cadastre1
293
sec_cadastre2
AW
num_cadastre2
294
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2916
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
364
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
359
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
364
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
359
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
723
Tableau des données brutes de l'autorisation.
