Permis de construire à Villette-Les-Arbois (39600) - 172 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03957221C0001 délivré le 2021/03/04 à VILLETTE-LES-ARBOIS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 914 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par RIJCKAERT, le projet de locaux autorise la construction de 172 m² sur 18 GRANDE RUE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 4 mars 2021 par la commune de VILLETTE-LES-ARBOIS. Implanté 18 GRANDE RUE, à Villette-Les-Arbois (39600), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par RIJCKAERT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 172 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 288 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 914 m².
VILLETTE-LES-ARBOIS compte 377 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 18 GRANDE RUE, Villette-Les-Arbois (39600).
RIJCKAERT (SIREN 420004905, SIRET 42000490500014, APE 46.34Z, catégorie juridique 5710, localité VILLETTE LES ARBOIS (39600)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 742 m² · Surface après travaux (totale) : 914 m² · Variation nette totale : 172 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
742 m²
172 m²
0 m²
0 m²
0 m²
172 m²
914 m²
Total
742 m²
172 m²
0 m²
0 m²
0 m²
172 m²
914 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 172 m² créés; variation nette 172 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
172 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
914 m²
Superficie du terrain
1 288 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite914 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/03/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Villette-Les-Arbois (39600). Les travaux prévoient la création de 172 m²; la surface après travaux atteint 914 m². Le terrain couvre 1 288 m².
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