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Permis de construire à Villeneuve-D Amont (25270) - 2 174 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02562119P0004 délivré le 2019/09/10 à Villeneuve-d Amont autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 174 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 2 174 m² sur RUE de la vierge. Déposé en été 2019, autorisé le 10 septembre 2019 par la commune de Villeneuve-d Amont. Implanté RUE de la vierge, à Villeneuve-D Amont (25270), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 174 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 15 524 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 174 m².

Villeneuve-d Amont compte 219 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la vierge, Villeneuve-D Amont (25270).

Références cadastrales : ZC, 139, ZC, 12.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Villeneuve-d Amont (25270).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 174 m² · Variation nette totale : 2 174 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²2 174 m²0 m²0 m²0 m²2 174 m²2 174 m²
Total0 m²2 174 m²0 m²0 m²0 m²2 174 m²2 174 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 174 m² créés; variation nette 2 174 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 174 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 174 m²
Superficie du terrain15 524 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 174 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 octobre 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02562119P0004
  • Code commune INSEE : 25621 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Villeneuve-D Amont (25270). Les travaux prévoient la création de 2 174 m²; la surface après travaux atteint 2 174 m². Le terrain couvre 15 524 m².

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