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Permis de construire à Villefranche (69400) - 1 690 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692641600007 délivré le 2016/06/02 à VILLEFRANCHE autorise une construction neuve pour un programme de 2 252 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV AZOTEA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 252 m² sur Angle rue des Jardiniers -. Déposé en hiver 2016, autorisé le 2 juin 2016 par la commune de VILLEFRANCHE. Implanté Angle rue des Jardiniers -, à Villefranche (69400), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV AZOTEA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 562 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 890 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 961 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 690 m² d’habitation et 562 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 252 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

VILLEFRANCHE compte 35 913 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Angle rue des Jardiniers -, Villefranche (69400).

Références cadastrales : AH, 427.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV AZOTEA (SIREN 822826582, SIRET 82282658200014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité VILLEFRANCHE (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 890 m² · Surface après travaux (totale) : 2 252 m² · Variation nette totale : 1 362 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 690 m²0 m²0 m²0 m²1 690 m²1 690 m²
Entrepôts890 m²0 m²0 m²890 m²0 m²-890 m²0 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²562 m²0 m²0 m²0 m²562 m²562 m²
Total890 m²2 252 m²0 m²890 m²0 m²1 362 m²2 252 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 690 m² créés; variation nette 1 690 m². Entrepôts : 890 m² démolis; variation nette -890 m². Services publics / intérêt collectif : 562 m² créés; variation nette 562 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée2 252 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 252 m²
Superficie du terrain961 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 252 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692641600007
  • Code commune INSEE : 69264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Villefranche (69400). Les travaux prévoient la création de 2 252 m² et des démolitions de 890 m²; la surface après travaux atteint 2 252 m². Le terrain couvre 961 m².

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