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Occitanie
Tarn-et-Garonne (82)
La Ville-Dieu-du-Temple
Détail PC 08209617C0019
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08209617C0019 délivré le 2018/01/01 à LA VILLE DIEU DU TEMPLE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 670 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EMMAUS TARN ET GARONNE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 670 m² sur 2861 ROUTE DE LAGARDE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 1 janvier 2018 par la commune de LA VILLE DIEU DU TEMPLE. Implanté 2861 ROUTE DE LAGARDE, à La Ville Dieu Du Temple (82290), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de PAULET HAUT ""DOMAINE DE LA PANOUILLE"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par EMMAUS TARN ET GARONNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 2 670 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 670 m².
LA VILLE DIEU DU TEMPLE compte 3 251 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2861 ROUTE DE LAGARDE, La Ville Dieu Du Temple (82290).
Références cadastrales : C, 87, C, 88, C, 83.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EMMAUS TARN ET GARONNE (SIREN 398401596, SIRET 39840159600026, APE 87.90B, catégorie juridique 9220, localité LA VILLE DIEU DU TEMPLE (82290)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 670 m² · Variation nette totale : 2 670 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Entrepôts 0 m² 2 670 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 670 m² 2 670 m² Total 0 m² 2 670 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 670 m² 2 670 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 2 670 m² créés; variation nette 2 670 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 2 670 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 670 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 670 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2018/01/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08209617C0019 Code commune INSEE : 82096 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 janvier 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à La Ville Dieu Du Temple (82290). Les travaux prévoient la création de 2 670 m²; la surface après travaux atteint 2 670 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn-et-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux
82096
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08209617C0019
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-01-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
87.90B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EMMAUS TARN ET GARONNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
398401596
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39840159600026
Code postal du demandeur
82290
Localité du demandeur
LA VILLE DIEU DU TEMPLE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
2861
Type de voie du terrain
ROUTE
Libellé de la voie du terrain
DE LAGARDE
Lieu-dit du terrain
PAULET HAUT ""DOMAINE DE LA PANOUILLE""
Localité du terrain
LA VILLE DIEU DU TEMPLE
Code postal du terrain
82290
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
87
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
88
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
83
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2670
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
2670
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2670
Tableau des données brutes de l'autorisation.
