← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villard-Bonnot

Permis de construire à Villard-Bonnot (38190) - 170 m² destination Artisanat autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0385471610013 délivré le 2016/10/25 à VILLARD-BONNOT autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 718 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI XELA, le projet de locaux autorise la construction de 170 m² sur 467 RUE DU DOCTEUR MARMONNIER. Déposé en été 2016, autorisé le 25 octobre 2016 par la commune de VILLARD-BONNOT. Implanté 467 RUE DU DOCTEUR MARMONNIER, à Villard-Bonnot (38190), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZAC DE LA GRANDE ILE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI XELA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 170 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 350 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 718 m².

VILLARD-BONNOT compte 7 331 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 467 RUE DU DOCTEUR MARMONNIER, Villard-Bonnot (38190).

Références cadastrales : AR, 25.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI XELA (SIREN 538355462, SIRET 53835546200028, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VILLARD BONNOT (38190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 548 m² · Surface après travaux (totale) : 718 m² · Variation nette totale : 170 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Artisanat	548 m²	170 m²	0 m²	0 m²	0 m²	170 m²	718 m²
Total	548 m²	170 m²	0 m²	0 m²	0 m²	170 m²	718 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 170 m² créés; variation nette 170 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	170 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	718 m²
Superficie du terrain	350 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite718 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2016/10/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0385471610013
Code commune INSEE : 38547 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Villard-Bonnot (38190). Les travaux prévoient la création de 170 m²; la surface après travaux atteint 718 m². Le terrain couvre 350 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villard-Bonnot (38190)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Rue du Docteur Marmonnier - nouvelle construction - 2 762 m² Entrepôt
2025 - Avenue Des Papeteries - transformation avec diminution de surface - 510 m² Industrie
2025 - Avenue Robert Huant - transformation avec extension de surface - 316 m² Entrepôt
2024 - Avenue des Papeteries - transformation avec diminution de surface - 2 237 m² Industrie
2024 - Rue Guynemer - nouvelle construction - 601 m² Entrepôt
2024 - rue Guynemer - nouvelle construction - 3 081 m² Industrie
2024 - Rue docteur MARMONNIER - nouvelle construction - 3 451 m² Entrepôt
2024 - Rue de Guynemer - nouvelle construction - 427 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Villard-Bonnot

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38547
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0385471610013
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-10-25
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-02-25
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-10-01
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI XELA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	538355462
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	53835546200028
Code postal du demandeur	38190
Localité du demandeur	VILLARD BONNOT
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	467
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DU DOCTEUR MARMONNIER
Lieu-dit du terrain	ZAC DE LA GRANDE ILE
Localité du terrain	VILLARD-BONNOT
Code postal du terrain	38190
sec_cadastre1	AR
num_cadastre1	25
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	350
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	548
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	170
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	548
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	170
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	718