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Permis de construire à Vigneulles-Les-Hattonchatel (55210) - 1 711 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05555115J0009 délivré le 2015/11/05 à Vigneulles-les-Hattonchatel autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 1 711 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON, le projet de locaux autorise la construction de 1 711 m² sur 4 RUE du Chateau des quatre vent. Déposé en été 2015, autorisé le 5 novembre 2015 par la commune de Vigneulles-les-Hattonchatel. Implanté 4 RUE du Chateau des quatre vent, à Vigneulles-Les-Hattonchatel (55210), dans le département d’Meuse, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 1 711 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 16 198 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 711 m².

Vigneulles-les-Hattonchatel compte 1 574 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE du Chateau des quatre vent, Vigneulles-Les-Hattonchatel (55210).

Références cadastrales : AA, 249.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON (SIREN 783415110, SIRET 78341511000015, APE 85.32Z, catégorie juridique 9220, localité Vigneulles-les-Hattonchatel (55210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 711 m² · Variation nette totale : 1 711 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Hébergement	0 m²	1 711 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 711 m²	1 711 m²
Total	0 m²	1 711 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 711 m²	1 711 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 1 711 m² créés; variation nette 1 711 m².

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Surface créée	1 711 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 711 m²
Superficie du terrain	16 198 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 711 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Date d'autorisation2015/11/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05555115J0009
Code commune INSEE : 55551 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Vigneulles-Les-Hattonchatel (55210). Les travaux prévoient la création de 1 711 m²; la surface après travaux atteint 1 711 m². Le terrain couvre 16 198 m².

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2021 - sur la Vanne - nouvelle construction - 313 m² Artisanat

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	55
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Meuse
Code de la commune du lieu des travaux	55551
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05555115J0009
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-11-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-06-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	85.32Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	783415110
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	78341511000015
Code postal du demandeur	55210
Localité du demandeur	Vigneulles-les-Hattonchatel
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	4
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	du Chateau des quatre vent
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Vigneulles-les-Hattonchatel
Code postal du terrain	55210
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	249
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	16198
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1711
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	1711
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1711