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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Viévy
Détail PC 02168316S0010
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02168316S0010 délivré le 2016/10/31 à Vievy autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 568 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par STEPHANE BOULLEY TRAVAUX PUBLICS, le projet de locaux autorise la construction de 438 m² sur RTE DE SULLY. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 31 octobre 2016 par la commune de Vievy. Implanté RTE DE SULLY, à Vievy (21230), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Hameau de UCHEY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par STEPHANE BOULLEY TRAVAUX PUBLICS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 438 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 689 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 568 m².
Vievy compte 359 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RTE DE SULLY, Vievy (21230).
Références cadastrales : C, 745.
Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage STEPHANE BOULLEY TRAVAUX PUBLICS (SIREN 498329440, SIRET 49832944000016, APE 43.12A, catégorie juridique 5499, localité Vievy (21230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 568 m² · Variation nette totale : 438 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Artisanat 130 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 568 m² Total 130 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 568 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 438 m² créés; variation nette 438 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 438 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 568 m² Superficie du terrain 5 689 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 568 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2016/10/31
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02168316S0010 Code commune INSEE : 21683 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Vievy (21230). Les travaux prévoient la création de 438 m²; la surface après travaux atteint 568 m². Le terrain couvre 5 689 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux
21683
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02168316S0010
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-10-31
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43.12A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
STEPHANE BOULLEY TRAVAUX PUBLICS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
498329440
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49832944000016
Code postal du demandeur
21230
Localité du demandeur
Vievy
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
DE SULLY
Lieu-dit du terrain
Hameau de UCHEY
Localité du terrain
Vievy
Code postal du terrain
21230
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
745
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
5689
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
130
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
438
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
130
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
438
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
568
Tableau des données brutes de l'autorisation.
