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Permis de construire à Vieux-Conde (59690) - 142 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05961616O5007 délivré le 2016/05/02 à VIEUX-CONDE autorise une construction neuve pour un programme de 169 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 169 m² sur 2399 RUE EDOUARD GHESQUIERE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 2 mai 2016 par la commune de VIEUX-CONDE. Implanté 2399 RUE EDOUARD GHESQUIERE, à Vieux-Conde (59690), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 27 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 693 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 142 m² d’habitation et 27 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 169 m².

VIEUX-CONDE compte 10 446 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2399 RUE EDOUARD GHESQUIERE, Vieux-Conde (59690).

Références cadastrales : AD, 184.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Hergnies (59199).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 169 m² · Variation nette totale : 169 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²142 m²0 m²0 m²0 m²142 m²142 m²
Artisanat0 m²27 m²0 m²0 m²0 m²27 m²27 m²
Total0 m²169 m²0 m²0 m²0 m²169 m²169 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 142 m² créés; variation nette 142 m². Artisanat : 27 m² créés; variation nette 27 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée169 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)169 m²
Superficie du terrain693 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite169 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/05/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05961616O5007
  • Code commune INSEE : 59616 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vieux-Conde (59690). Les travaux prévoient la création de 169 m²; la surface après travaux atteint 169 m². Le terrain couvre 693 m².

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