Permis de construire à Vieux-Charmont (25600) - 1 058 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02561412M0007 délivré le 2013/01/02 à Vieux-Charmont autorise une construction neuve pour un programme de 1 424 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 424 m² sur RUE du Chateau d Eau. Déposé en été 2012, autorisé le 2 janvier 2013 par la commune de Vieux-Charmont. Implanté RUE du Chateau d Eau, à Vieux-Charmont (25600), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Hauts Bois.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 366 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 209 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 058 m² d’habitation et 366 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 424 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Vieux-Charmont compte 2 873 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du Chateau d Eau, Vieux-Charmont (25600).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 424 m² · Variation nette totale : 1 424 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 058 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 058 m²
1 058 m²
Commerce
0 m²
366 m²
0 m²
0 m²
0 m²
366 m²
366 m²
Total
0 m²
1 424 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 424 m²
1 424 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 1 058 m² créés; variation nette 1 058 m². Commerce : 366 m² créés; variation nette 366 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
1 424 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 424 m²
Superficie du terrain
2 209 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 424 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/01/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2014. L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 57 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vieux-Charmont (25600). Les travaux prévoient la création de 1 424 m²; la surface après travaux atteint 1 424 m². Le terrain couvre 2 209 m².
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