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Auvergne-Rhône-Alpes
Cantal (15)
Vieillespesse
Détail PC 01525924S0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01525924S0004 délivré le 2024/06/07 à VIEILLESPESSE autorise une construction neuve pour un équipement d’intérêt collectif de 6 912 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC DE LA PREMIERE NEIGE, le équipement d’intérêt collectif autorise la construction de 1 102 m² sur La Fageole. Déposé en hiver 2024, autorisé le 7 juin 2024 par la commune de VIEILLESPESSE. Implanté La Fageole, à Vieillespesse (15500), dans le département d’Cantal, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un équipement d’intérêt collectif. Le projet est porté par GAEC DE LA PREMIERE NEIGE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « services publics ou d’intérêt collectif ». La création de surface atteint 1 102 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 201 536 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 912 m².
VIEILLESPESSE compte 251 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : La Fageole, Vieillespesse (15500).
Références cadastrales : YD, 2, YD, 13, YD, 14.
Région : Auvergne • Département : Cantal .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC DE LA PREMIERE NEIGE (SIREN 380183517, SIRET 38018351700016, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité VIELLESPESSE (15500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 810 m² · Surface après travaux (totale) : 6 912 m² · Variation nette totale : 1 102 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 2 905 m² 551 m² 0 m² 0 m² 0 m² 551 m² 3 456 m² Services publics / intérêt collectif 2 905 m² 551 m² 0 m² 0 m² 0 m² 551 m² 3 456 m² Total 5 810 m² 1 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 102 m² 6 912 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 551 m² créés; variation nette 551 m². Services publics / intérêt collectif : 551 m² créés; variation nette 551 m².
Données techniques principales Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif Surface créée 1 102 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 912 m² Superficie du terrain 201 536 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Services publics ou d’intérêt collectif Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 912 m²
Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif
Date d'autorisation 2024/06/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01525924S0004 Code commune INSEE : 15259 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination services publics ou d’intérêt collectif à Vieillespesse (15500). Les travaux prévoient la création de 1 102 m²; la surface après travaux atteint 6 912 m². Le terrain couvre 201 536 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Cantal
Code de la commune du lieu des travaux
15259
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01525924S0004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-06-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC DE LA PREMIERE NEIGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
380183517
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38018351700016
Code postal du demandeur
15500
Localité du demandeur
VIELLESPESSE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
La Fageole
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VIEILLESPESSE
Code postal du terrain
15500
sec_cadastre1
YD
num_cadastre1
2
sec_cadastre2
YD
num_cadastre2
13
sec_cadastre3
YD
num_cadastre3
14
Superficie du terrain
201536
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Services publics ou d’intérêt collectif
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
5810
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1102
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2905
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
551
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
2905
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
551
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
5
SURF_CONSTRUCTION
6912
Tableau des données brutes de l'autorisation.
